Mentions légales - Politique de confidentialité
Mentions Légales
1. Édition du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet Alti Salon l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Enseigne : MILLENIUM DEVELOPPEMENT / ALTI SALON
Représentant légal : M. Yannick Debard (Gérant)
Siège social : ZONE ARTISANALE DE BLEU, 1 ROUTE DE LA BARGETTE, 43000 POLIGNAC
SIREN : 480 057 066
SIRET : 480 057 066 00023
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR85480057066
RCS : Inscrit au greffe de LE PUY-EN-VELAY (480 057 066 R.C.S.)
Capital social : 200 000,00 €
Contact : [Insérez votre email ici] - [Insérez votre numéro de téléphone]
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est M. Yannick Debard, en sa qualité de Gérant de la société MILLENIUM.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS
Filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Contact : www.ovh.com
4. Propriété intellectuelle
La société MILLENIUM est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, les images, les graphismes, le logo, les icônes et les sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société MILLENIUM.
Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
1. Objet
Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition du site Alti Salon et les conditions d'utilisation par l'Utilisateur. Toute consultation du site implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions.
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Le site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les frais supportés par l'Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge. L'éditeur s'efforce de permettre l'accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de l'éditeur.
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